Madame la Présidente,
Mesdames, Messieurs,

Nous voici réunis pour une nouvelle Commission Administrative Paritaire (CAP) avec à l’ordre du jour des recours CREP. Cependant, il est regrettable que les dossiers aient été transmis tardivement aux commissaires, en violation de l’article 7 du règlement intérieur, qui stipule un délai de consultation d’au moins 8 jours avant la réunion. Ce manquement de respect des procédures qui devient coutumier, affecte la qualité du travail de cette instance.

Téléchargez :
488 Ko

Cette troisième CAP s’est déroulée sous la présidence de la chef CERH-PC, Madame Mireille GUILHOT.

L’UNSA Défense était représentée par :

1. ALBERTIN, H. MURIAS, F. COUVERT, E. BARRERE, H. BOUCHIBA

ORDRE DU JOUR

Cette CAP a tenu sa séance les 19 et 20 septembre 2024, avec l’ordre du jour suivant :

1. Lecture des déclarations liminaires des OS ;
2. Echanges par suite des DL ;
3. Deux conseils de discipline ;
4. Un dossier de refus de titularisation ;
5. Un dossier de prolongation de stage ;
6. Analyse de six dossiers de recours CREP ;
7. Questions diverses.

Téléchargez :
402 Ko

Madame la Présidente, Mesdames, Messieurs, 

C’est la rentrée !

Ah, cette période si attendue où chacun revient détendu, bronzé, revitalisé en forme olympique et tout de suite submergé par un ordre du jour qui ferait fuir même les plus reposés d’entre nous. Mais rassurez-vous, si le repos est terminé, la lourdeur des dossiers, elle, n’a pris aucune pause !

Aussi, nous nous retrouvons pour cette CAP de rentrée avec un ordre du jour lourd, trop lourd, à l’image des nombreux défis auxquels notre ministère et ses agents sont confrontés. Alors que nous espérions des avancées significatives, la situation semble se dégrader à tous les niveaux.

Téléchargez :
489 Ko

ORDRE DU JOUR

• Lecture des déclarations Liminaires des OS ;
• Echanges par suite des DL ;
• Analyse de deux dossiers en prolongation de stage ;
• Questions diverses.

Téléchargez :
415 Ko

Monsieur le président,
Mesdames, Messieurs les membres de la Commission Administrative Paritaire,

Au risque de nous répéter, l’UNSA Défense constate toujours avec une certaine déception que plusieurs sujets évoqués dans nos déclarations précédentes, demeurent sans réponse. Cette absence de résolution crée un sentiment d’insatisfaction, soulignant l’impératif d’une prise en compte prompte et transparente de ces dossiers portés par l’UNSA Défense.

Téléchargez :
205 Ko

ORDRE DU JOUR

• Lecture des déclarations Liminaires des OS ;
• Echanges suite aux DL ;
• Analyse de deux dossiers en prolongation de stage ;
• Analyse d’un dossier disciplinaire ;
• Questions diverses.

Téléchargez :
374 Ko

Monsieur le président,
Mesdames, Messieurs les membres de la Commission Administrative Paritaire,

L’UNSA Défense constate toujours avec une certaine déception que plusieurs sujets, évoqués dans nos déclarations précédentes, demeurent sans réponse. Cette absence de résolution crée un sentiment d’insatisfaction, soulignant l’impératif d’une prise en compte prompte et transparente de ces dossiers portés par l’UNSA Défense.

Téléchargez :
204 Ko

ORDRE DU JOUR

• Lecture des déclarations liminaires ;
• Echanges suite aux DL ;
• BILAN des CAP 2023 ;
• Analyse de deux dossiers ;
• Questions diverses.

Téléchargez :
355 Ko

Madame la Présidente,
Mesdames, Messieurs,

Les élus UNSA remercient l’administration pour cette opportunité continue de défendre les droits et les préoccupations légitimes des personnels de catégorie A au sein du ministère des Armées. Nous voici donc à la dernière CAP des A pour 2023.

Tout au long de cette année 2023, nous avons porté avec conviction et détermination les voix des agents de notre ministère. Les préoccupations que nous avons soulevées, nous le réitérons, sont en constante progression.

Téléchargez :
606 Ko

ORDRE DU JOUR

• Déclaration liminaire
• Examen de la prolongation de stage
• Recours CREP
• Points divers

Téléchargez :
346 Ko

Madame La Présidente,
Mesdames, Messieurs,

Nous nous trouvons aujourd’hui à l’avant-dernière Commission Administrative Paritaire de 2023, et il est indéniable que de nombreuses questions restent inéluctablement, indéfiniment sans réponse. En tant que représentants de l’UNSA Défense, nous souhaitons mettre et remettre en lumière des sujets cruciaux, dont l’augmentation salariale, le positionnement des cadres pour les corps de catégorie A au ministère des Armées, la qualité des CREP pour l’avancement, l’accueil des nouveaux recrutés et la mobilité.

Téléchargez :
209 Ko

ORDRE DU JOUR

• Déclaration liminaire
• Examen des prolongations de stage et refus de titularisation
• Recours CREP
• Points divers

Téléchargez :
998 Ko

Madame la Présidente,
Mesdames, Messieurs,

Au nom de l’UNSA Défense, cette Déclaration Liminaire portera aujourd’hui, sans obérer les éléments portés sur nos précédentes DL dont les réponses, pour tous les corps de catégorie A confondus, n’ont toujours pas été apportées à ce jour, sur des questions essentielles concernant notamment la filière catégorie A Sociale au sein du ministère des Armées.

Téléchargez :
915 Ko

Madame la Présidente,
Mesdames, Messieurs,

Les élus UNSA Défense, vous remercient de l’opportunité qu’il leur est donnée de porter les préoccupations légitimes des personnels de catégorie A au sein du ministère des Armées. Ces préoccupations, l’UNSA Défense le dit depuis de longs mois, vont croissantes.

Téléchargez :
217 Ko

ORDRE DU JOUR

• Déclaration liminaire
• Examen des prolongations de stage et recours CREP
• Points divers

Téléchargez :
304 Ko

ORDRE DU JOUR

• Déclaration liminaire de l’UNSA Défense
• Suivi des avis des CAP antérieures
• Approbation du règlement intérieur de la CAPA
• Recours concernant une décision de télétravail
• Recours CREP
• Points divers

Téléchargez :
628 Ko

ORDRE DU JOUR

• Réunion d’information (23/01/23) Introduction et Déclaration liminaire de l’UNSA Défense
• CAP A d’installation (24/01/23) et déclaration liminaire
• Approbation du Règlement Intérieur de la Cap A
• Points divers

Téléchargez :
190 Ko