Compte rendu du CSA M du 05 octobre 2023
Cette instance de dialogue social ministériel se réunissait pour la troisième fois. Après une période de dialogue social plus nourrie que la période précédente, pour cause de boycott des instances lié au rejet de la réforme des retraites, les représentants de l’administration et ceux du personnel se sont retrouvés pour un comité social d’administration ministériel à l’ordre du jour bien rempli.
Le SGA a introduit cette séance. Il se félicite des échanges qui ont eu lieu en amont de cette rencontre et a souligné sa satisfaction sur le travail fourni par l’ensemble des organisations syndicales et de l’administration concernant le projet de décret des ICT/TCT. Le projet de décret n’étant pas encore totalement abouti, et dès lors qu’il nécessite d’être amendé, le vote prévu sera reporté au prochain CSA-M.
En réponse à la demande de l’UNSA Défense, le SGA indique qu’une information sur la politique de logement sera présentée à l’ensemble des organisations syndicales, au cours de ce CSA par la directrice de la DTIE.
Le DRH-MD précise, qu’en raison d’un ordre du jour chargé, seront reportés au prochain CSA-M le point 7 dédié au rapport social unique 2022 et le point 9 : « Information sur les audits de suivi de la labellisation ALLIANCE, couvrant les labels « Egalité professionnelle » et « Diversité » du MINARM.